Chapitre IV Président et Bureau
Section 1 Election et missions du Président
Article 4-1 Election et révocation
Les membres élus du bureau se réunissent à l’initiative du doyen d’âge, dans les 8 jours qui suivent l’assemblée générale qui les a élus.
Le bureau élit parmi ses membres un président qui est élu en qualité de personne physique. Il peut à tout moment être révoqué par celui-ci.
Le Président est élu pour une durée de un an. La majorité absolue des suffrages exprimés est exigée au 1er tour, la majorité relative au second tour.
Article 4-2 Vacances
En cas de décès, de démission ou de perte de la qualité d’adhérent du président, il est pourvu à son remplacement par le bureau, qui procède à une nouvelle élection. Le bureau est convoqué immédiatement à cet effet par le vice-président, à défaut par le membre le plus âgé. Dans l’intervalle, les fonctions de président sont remplies par le vice-président, à défaut par le membre le plus âgé.
Article 4-3 Missions
Le président organise et dirige les travaux du bureau dont il rend compte à l’assemblée générale.
Il veille au bon fonctionnement de la section et s’assure en particulier, que les membres du bureau sont en mesure de remplir les attributions qui leur sont confiées.
Le président convoque le bureau et en établit l’ordre du jour.
Section 2 Election et composition du bureau
Article 5-1 Composition
Le bureau est composé au minimum de :
- un président
- un trésorier
- un secrétaire.
Le bureau pleinier comporte 6 autres membres qui exercent toutes ou une partie des fonctions suivantes : vice-président, trésorier adjoint, animateur, directeur sportif, 2 directeurs sportif adjoint.
Article 5-2 Election
Les membres du bureau sont élus pour un an lors de l’assemblée générale.
Pour être éligible au bureau il faut :
- être membre de la section depuis plus de 6 mois au jour de l’élection,
- être en règle à l’égard de la trésorerie,
- ne pas exercer une fonction de dirigeant dans une autre association sportive de même discipline,
- ne pas percevoir une rémunération d’une autre association sportive ou d’un tiers quelconque à raison d’activités sportives au titre de dirigeant organisateur ou instructeur.
Les membre de moins de 16 ans sont représentés par un représentant légal.
Pour être élu au bureau il faut en outre, avoir obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés.
Au cas où lors du vote, la totalité des sièges ne seraient pas pourvue, il serait sur le champ procédé à un second tour pour les sièges restant à pourvoir.
Aucune nouvelle candidature ne pourrait être prise en considération. Les conditions d’éligibilités sont les mêmes que celles exigées au premier tour.
Dès que le bureau est constitué, le président donne connaissance de sa composition à la municipalité de Draveil.
Article 5-3 Réunions et délibérations
Le bureau se réunit sur convocation du président, selon ce qu’exige la bonne administration de la section.
Pour être valablement constitué et pour pouvoir délibérer, le bureau doit réunir au moins la moitié de ses membres dont le président ou le vice-président et avoir été régulièrement convoqué.
Les décisions du bureau sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés soit à mains levées, soit, si l’un des membres le demande, à bulletin secret. En cas de partage égal des voix, celle du président sera prépondérante.
Section 3 Attribution des membres du bureau
Article 6-1 Le vice-président
Le vice-président seconde le président. En cas d’empêchement, le président est suppléé avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions par le vice-président. Il peut remplir d’autres attributions selon la nécessité de fonctionnement du bureau.
Article 6-2 Le secrétaire
Le secrétaire est responsable de la rédaction des procès-verbaux, de la conservation des archives ainsi que de la tenue du fichier des adhérents.
Article 6-3 Le secrétaire adjoint
Le secrétaire adjoint seconde le secrétaire. En cas d’empêchement, il le supplée avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions. Il peut remplir d’autres attributions selon la nécessité de fonctionnement du bureau.
Article 6-4 Le trésorier
Le trésorier effectue les opération financières de la section et tient la comptabilité.
Il est chargé du paiement des dépenses engagées par le président et fait encaisser les sommes dues à la section.
Il prépare et soumet à la discussion de l’assemblée générale :
- les comptes annuels et les documents, états et tableaux qui s’y rattachent,
- un rapport synthétique sur la situation financière de la section.
Article 6-5 Le trésorier adjoint
Le trésorier adjoint seconde le trésorier. En cas d’empêchement, il le supplée avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions. Il peut remplir d’autres attributions selon la nécessité de fonctionnement du bureau.
Article 6-6 Le directeur sportif
Le directeur sportif représente la section auprès des instances sportives (CDBE, LBIF).
Il endosse la fonction de directeur de jeu pour les compétitions qui se déroulent dans le club. Il organise le bon déroulement de l’épreuve.
Le directeur sportif inscrit les compétiteurs aux épreuves et suit leurs résultats.
Article 6-7 Le directeur sportif adjoint
Le directeur sportif adjoint seconde le directeur sportif. En cas d’empêchement, il le supplée avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions. Il peut remplir d’autres attributions selon la nécessité de fonctionnement du bureau.
